Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ptitmarchand.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Mélanie Marchand – 8 allée des trembles 72470 Saint Mars la Brière – France – 06 01 42 83 94 – SIRET : 900.892.191.00017
Responsable publication : Mélanie Marchand, contact@ptitmarchand.fr
Créateur du site : Célia Marruedo (celiamarruedo.fr)
Année de création : 2021
Hébergement
o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France – www.o2switch.fr
Conditions générales d’utilisation du site et des prestations proposées
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Le site ptitmarchand.fr est mis à jour régulièrement par Mélanie Marchand. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.